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Voici la signification donnée aux principaux termes employés dans les présentes conditions.

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"Services" réfèrent à l’ensemble des fonctionnalités proposées sur sylvazohira.com.

"Contenu" correspond à tout texte, visuel, audio ou information accessible sur le site, quelle qu’en soit la source.

"Éditeur" renvoie à l’entité responsable de la publication et de la gestion du site sylvazohira.com.

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Avertissement et limitation de responsabilité

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Gestion des litiges et droit applicable

Tout litige sera traité de manière amiable en priorité, puis soumis à la juridiction compétente si nécessaire.

Arbitrage

En cas d’échec de résolution amiable, la médiation ou l’arbitrage peut être sollicité, conformément à la réglementation applicable.

Le recours à ces modes alternatifs n’est pas obligatoire mais conseillé.

Plateforme de résolution en ligne des litiges

Les utilisateurs européens peuvent accéder à la plateforme ODR pour faciliter la résolution des litiges.

Consulter la plateforme ODR

Divisibilité

Si une clause est déclarée nulle, les autres dispositions demeurent en vigueur.

Intégralité de l’accord

Les présentes conditions constituent l’accord complet entre l’utilisateur et sylvazohira concernant l’accès au site.

Droit applicable et juridiction compétente

Seul le droit français est applicable à l’interprétation et l’application des présentes conditions.

Résiliation

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Modifications

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